Immatriculer sa voiture quand on décide de partir vivre en Espagne peut parfois se transformer en perte de temps et en prise de tête si on ne s’y prépare pas suffisamment. En effet afin d'importer et immatriculer votre véhicule en Espagne il vous faudra suivre certaines démarches et fournir une liste de documentset formulaires et bien sûr, payer des frais et taxes. Le sujet revient régulièrement sur les forums et sites d'entraide et les réponses sont parfois floues et souvent différentes sur comment et aussi pourquoi immatriculer sa voiture En Espagne. Est-ce obligatoire de changer ses plaques pour des plaques espagnoles ? Que risque-t-on si on ne fait pas immatriculer son véhicule en Espagne ? Combien ça coûte d'importer sa voiture ? Comment immatriculer sa voiture en Espagne ? Lisbob, l'assistant des expatriés en Espagne vous dit tout sur cette démarche d'immatriculation qui peut parfois se transformer en véritable labyrinthe administratif.
1. Obtenir une traduction certifiée des documents
Afin d’immatriculer votre voiture en Espagne, il vous faudra dans un premier temps demander et obtenir une traduction certifiée de l’ensemble des documents qui sont en français. Votre carte-grise, la facture d’achat ainsi que la fiche technique. Il faut obligatoirement passer par un traducteur certifié afin que les documents soient acceptés pour immatriculer votre voiture.
Il faut s’y prendre à l’avance pour immatriculer sa voiture en Espagne.
2. Obtenir le Certificat de Conformité Européen (C.O.C.)
Appelé Certificado de conformidad europeo en espganol, ce document est comme la fiche d’identité du véhicule importé en Espagne. Il est indispensable pour passer le contrôle technique, première étape de l’immatriculation de votre véhicule avec des plaques espagnoles.
Voici le fameux C.O.C.
N’hésitez pas à demander ce document longtemps avant votre déménagement vers l’Espagne : il peut parfois mettre plusieurs mois pour être délivré. Conservez ce document précieusement afin de continuer les démarches pour immatriculer votre voiture en Espagne.
Afin de vous aider à gagner du temps et à éviter les pièges je vous ai préparé une vidéo qui explique comment demander et obtenir votre COC en ligne.
3. Passer le contrôle technique
Une fois le certificat de conformité européen C.O.C. reçu, vous pouvez désormais passer le contrôle technique de votre véhicule. Cette inspection automobile est différente du contrôle habituel, et il faut bien préciser lors de votre arrivée qu’il s’agit de l’importation et l’immatriculation d’une voiture étrangère depuis un autre pays de l’UE. En Espagne, les centres d’inspection technique d’appellent ITV.
Immatriculer votre voiture en Espagne n’aura plus de secret pour vous
4. Remplir le Modelo 576 et payer Impuesto Especial sobre Determinados Medios se Transporte
Le formulaire Modelo 576 est le document indispensable à remplir pour continuer les démarches d’immatriculation de votre voiture en Espagne. Ce formulaire, disponible directement sur le site de l’Agencia Tributaria, permets au fisc espagnol de calculer le montant de la taxe d’importation de votre voiture. En effet, immatriculer son véhicule étranger en Espagne implique le paiement d’une taxe d’importation Impuesto Especial sobre Determinados Medios se Transporte. Son montant est calculé selon plusieurs critères, comme la valeur nette du véhicule, sa cylindrée ou bien son taux d’émissions de CO2. Cette taxe d’importation de voiture peut représenter jusqu’à 15 % de la valeur nette du véhicule. Si vous avez acheté votre voiture auprès d’un particulier il vous faudra également vous acquitter de l’impôt sur les transmissions patrimoniales appelé Impuesto de Transmisiones Patrimoniales.
Il est possible d’être exonéré de cette taxe si les démarches d’immatriculation sont réalisées dans les 30 jours qui suivent l’entrée du véhicule en Espagne. Dans ce cas il est essentiel de se rendre au Consulat de l’État membre de l’Union Européenne où vous résidiez auparavant et de demander une attestation de résidence en leur présentant des pièces justificatives (justificatifs attestant de votre dernière résidence dans le pays précédent).
Impuesto Especial sobre Determinados Medios doit être réglé auprès du Trésor public espagnol (Hacienda), qui est également l’organisme compétent pour décider et délivrer le certificat d’exonération de cette taxe, une fois le justificatif du Consulat obtenu.
5. Régler la taxe Impuesto de Circulación Municipal
Ensuite il faut se rendre à as marie de résidence en Espagne (Ayuntamiento) afin de payer l’impôt sur la circulation, Impuesto de Circulación. Le montant de cette taxe est variable en fonction de la mairie et de la puissance du véhicule. Cet impôt municipal doit être payé tous les ans et s’applique aussi bien aux véhicules étrangers qu’espagnols.
Rouler en Espagne implique l’immatriculation de son véhicule
6. Se rendre à Dirección Provincial de Tráfico et régler la Tasa de Matriculación
Cette dernière étape vous permettra enfin d’immatriculer votre voiture en Espagne. Il faut pour cela se rendre à la Dirección Provincial de Tráfico avec l’ensemble des documents obtenus lors des étapes précédentes. Il faut également fournir toutes les preuves de paiement des taxes liées à l’importation de votre voiture en Espagne. Il faut obligatoirement aller à la Dirección Provincial de Tráfico dont dépend votre résidence. Encore un dernier effort et un passage à la caisse avec le paiement de la Tasa de Matriculacíon. Si votre dossier est bien préparé et complet, les autorités espagnoles vous remettront un certificat d’immatriculation de votre voiture en Espagne, l’équivalent de la carte grise, ainsi que votre nouveau numéro de plaques d’immatriculation.
Rassurez-vous, vous n’aurez pas à vous rendre dans la quartier général pour immatriculer votre voiture en Espagne
7. Changer ses plaques d’immatriculation
Avec le précieux certificat d’immatriculation de votre voiture en Espagne, il vous est désormais possible de vous rendre chez un garagiste afin de modifier vos plaques d’immatriculation étrangères pour des plaques d’immatriculations espagnoles.
8. Assurer son véhicule
La dernière étape afin de rouler serein et en règle en Espagne est bien évidemment d’assurer votre véhicule. Muni de votre carte-grise espagnole et de votre pièce d’identité, vous pouvez vous rendre chez votre assureur afin de souscrire à l’assurance automobile qui vous convient le mieux.
